Marque expirée - Marque en non vigueur

Pavailler EQUIPEMENT
SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3389341
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2015
Pavailler EQUIPEMENT de SOCIETE D\'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE

Présentation de la marque Pavailler EQUIPEMENT

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pavailler EQUIPEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) Zone Industrielle La Motte, Rue Benoît Frachon,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 695 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavailler EQUIPEMENT est expirée depuis le 2 novembre 2015.

SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE PAVAILLER , (Marque figurative) , DIVITRAD , D 1224 , D 24 , SUPRA , FAST RACK , PAVAILLER , Bertrand , P Pavailler


SOCIETE D'EQUIPEMENTS DE BOULANGERIE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Motte, Rue Benoît Frachon,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France - SIREN 478695034


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Diviseuses, façonneuses, bouleuses, pétrins, chambres de repos, tous ces produits étant destinés à l'équipement des boulangeries ou pâtisseries. Peseuses destinées à l'équipement des boulangeries ou pâtisseries. Eplucheuses, mixeurs, mélangeurs à denrées alimentaires, tous ces produits étant destinés à l'alimentation. Fours de cuisson, chambres froides. Entretien, installation et réparation de diviseuses, de peseuses, de façonneuses, de bouleuses, de pétrins, de chambres de repos, tous ces produits étant destinés à l'équipement des boulangeries ou pâtisseries. Entretien, installation et réparation d'éplucheuses, de mixeurs, de mélangeurs à denrées alimentaires, tous ces produits étant destinés à l'alimentation. Entretien, installation et réparation de fours de cuisson et de chambres froides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.